Nautisme : alcool et vitesse davantage sanctionnés en mer

Les plaisanciers vont devoir être plus vigilants cet été. Un nouveau décret, entré en vigueur le 5 juin, durcit les règles applicables à la conduite des bateaux de plaisance à moteur. Le texte crée deux infractions spécifiques dans le code des transports : la conduite en état d’ivresse manifeste et le défaut de maîtrise du navire.

La première mesure vise les pilotes qui prennent la barre alors qu’ils présentent des signes visibles d’ivresse. L’infraction est sanctionnée par une contravention de quatrième classe. Elle peut aussi entraîner des peines complémentaires, comme le retrait du permis bateau pour une durée pouvant aller jusqu’à un an. Dans certains cas, la confiscation du bateau pourra également être prononcée, à condition que le pilote en soit propriétaire ou qu’il en ait la libre disposition.

Le texte ne fixe pas de taux d’alcoolémie précis, comme sur la route. Il parle d’ivresse manifeste, c’est-à-dire d’un comportement laissant apparaître une consommation excessive d’alcool. Ce seront donc les agents chargés des contrôles qui devront constater les signes visibles : attitude, propos, équilibre, capacité à manœuvrer et à rester maître du bateau.

Le décret introduit aussi le défaut de maîtrise du navire. Le conducteur d’un bateau de plaisance à moteur doit désormais rester constamment maître de sa vitesse et l’adapter à son environnement. Il doit notamment ralentir lors des croisements et dépassements, en cas de trafic dense, de mauvaise visibilité, de météo défavorable, ou à proximité de baigneurs, de plongeurs ou d’obstacles.

Sur la presqu’île, cette évolution concerne directement les usages estivaux. Entre les ports du Pouliguen, de Pornichet, du Croisic, de La Turballe ou de Piriac, les plans d’eau sont très fréquentés dès les beaux jours. La cohabitation entre bateaux à moteur, voiliers, écoles de voile, baigneurs et pratiquants de loisirs nautiques impose une vigilance permanente.

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