Nous savons tous comment fonctionne un conseil municipal, mais l’organisation du conseil communautaire est souvent moins connue du grand public. Comment les choses vont-elles se passer à Cap Atlantique ? Si les élections municipales se déroulent bien le 28 juin prochain, les électeurs vont aussi voter pour 51 conseillers communautaires qui représentent toutes les communes de la communauté d’agglomération. Philippe Allain, directeur général des services de Cap Atlantique, explique : « Le conseil communautaire est l’organe délibérant de Cap Atlantique. C’est à partir de là que découlent toutes les décisions qui sont prises. Il est composé de représentants des communes qui sont fléchées sur les bulletins déposés dans les urnes depuis plusieurs scrutins maintenant. Ils sont donc élus directement par les électeurs. Les conseillers communautaires seront connus dès le jour de l’élection et c’est le président sortant qui devra les convoquer au plus tard le 17 juillet ». Lors de la première séance du conseil communautaire, il faudra élire le nouveau président et fixer le nombre de membres du bureau communautaire : « Actuellement, il y en a 20, mais ce n’est pas obligatoire. Il faudra aussi décider du nombre de vice-présidents : aujourd’hui, il y en a 9, mais cela peut évoluer selon la décision du conseil communautaire, avec un maximum de 15 vice-présidents. Ensuite, les conseillers communautaires vont élire les vice-présidents et les membres du bureau, et il y a la lecture de la charte de l’élu local. Souvent, on ajoute d’autres points à l’ordre du jour, en fonction des opportunités, et on traite également des délégations au président et au bureau communautaire de façon à ce que l’institution puisse commencer à fonctionner. Mais ce n’est pas obligatoire, parce que le nouveau président peut aussi souhaiter en discuter avec ses collègues du bureau et, dans ce cas-là, il convoque assez rapidement une deuxième assemblée ».

Une question se pose : les décisions qui ont été prises auparavant sont-elles suivies ? Philippe Allain répond que tout ce qui a été contractualisé doit être exécuté : « Si une décision précédente s’est traduite par un marché public, la convention doit s’exécuter. Elle peut être dénoncée, mais seulement dans les conditions de la convention. Et c’est extrêmement rare, parce qu’il faut avoir des bonnes raisons pour faire cela. Par contre, tous les projets qui ne sont pas juridiquement engagés peuvent être poursuivis ou abandonnés, c’est le libre choix des nouveaux élus ».

 


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